V2 HONDA
Vous possedez un V2 Honda ou vous en revez ? Venez donc nous rejoindre ! Inscription libre !
(Le bonus : en vous inscrivant sur le forum = moins de pubs et davantage de rubriques !)
Note : notre forum n'est pas adapté à la navigation sur téléphone mobile.
Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Icons810
V2 HONDA
Vous possedez un V2 Honda ou vous en revez ? Venez donc nous rejoindre ! Inscription libre !
(Le bonus : en vous inscrivant sur le forum = moins de pubs et davantage de rubriques !)
Note : notre forum n'est pas adapté à la navigation sur téléphone mobile.
Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Icons810

VT500 - NTV - Deauville - Varadéro - Transalp - DN01 - AfricaTwin - Fury - CX - VTR - Shadow - PacificCoast - XLV



AccueilAccueil  NavigateurNavigateur  PortailPortail  Tutos Tutos  Connexion  S'enregistrerS'enregistrer  

-47%
Le deal à ne pas rater :
Xiaomi Fan 2 Lite – Ventilateur sur pied intelligent à 38,35€
38.35 € 72.74 €
Voir le deal

Partagez
 

 Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
DiBingo

Premier inscrit
Premier inscrit
DiBingo

Masculin Nombre de messages : 39108
Age : 52
Localisation : Hérault
Prénom : Manu
Moto(s) : Multi V2 Honda
Date d'inscription : 27/08/2008

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyJeu 6 Jan 2022 - 13:14

C'est un cas personnel, quelqu'un aurait-il une idée de la loi concernant mon problème ?
Je trouve de tout et de rien en fouillant sur le net ! Sans commentaire !

(cela avant que je ne demande conseil à notre juriste émérite du forum, alias Jihelesse ! Grand sourire )

Le cas :

J'ai une impasse le long de ma maison par laquelle j'ai un accès via ma porte de cave.
Cette impasse est une voie publique et porte une plaque de rue "Impasse boulot".

Il y a quelques années, cette impasse a reçue une grille à son entrée, dont chaque voisin possède une clé.
La raison de cette grille est que plusieurs jeunes avaient pris l'habitude d'y
squatter le soir pour fumer du bambou et qu'à une certaine époque de mauvaise vague,
c'était l'accès qu'empruntaient les cambrioleurs.

Cette impasse est étroite et ne permet pas d'y rentrer une voiture (dans les 2,20 mètres de large).

J'y gare ma moto ! Satisfait

Mais depuis quelques temps, ça jazze.... Discret / Faché

On m'a dit à plusieurs reprises que je n'avais pas le droit de m'y garer avec ma moto, hors aucun
marquage au sol, ni panneau de signalisation de l'indique et je ne bloque pas non plus le passage.

Je ne démarre pas dans l'impasse, je n'emmerde personne et cette
impasse ne connait aucun "va et vient" de piétons.

Qu'en pensez-vous ?

Merci.
Revenir en haut Aller en bas
https://www.v2-honda.com
JJ62


JJ62

Masculin Nombre de messages : 12
Age : 58
Localisation : Boulogne sur mer Pas de C
Prénom : Jean Jacques
Moto(s) : Honda deauville 650
Pacific coas
Date d'inscription : 22/12/2021

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyJeu 6 Jan 2022 - 14:20

déja.. la grille est illégale.. c'est une voie publique.. a moins que la commune s'en soit déchargée auprés de tous les copropriétaires , mais cela devient une voie privée.. (mais dans ce cas il doit y avoir une decision municipale dans les archives de la commune. (delibération)

donc c'est public.. tu fais ce que tu veux sur cette voie.. au même titre que moi d'ailleurs..

en gros, si je péte la grille pour aller fumer une clope.. je ne suis pas dans l'illégalité.. Grand sourire si elle est bien public..

Revenir en haut Aller en bas
Cyril74

Co-Fondateur
Co-Fondateur
Cyril74

Masculin Nombre de messages : 7181
Age : 45
Localisation : Thonon
Prénom : Cyril
Moto(s) : Transalp 650 2005
Date d'inscription : 23/01/2009

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyJeu 6 Jan 2022 - 14:34

Tu prends le risque de te faire verbaliser je pense.

Tu as demandé en mairie?
Revenir en haut Aller en bas
DiBingo

Premier inscrit
Premier inscrit
DiBingo

Masculin Nombre de messages : 39108
Age : 52
Localisation : Hérault
Prénom : Manu
Moto(s) : Multi V2 Honda
Date d'inscription : 27/08/2008

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyJeu 6 Jan 2022 - 17:31

Je vais me renseigner auprès de la Mairie très prochainement Clin d'oeil

La grille a été posée pour des raisons de sécurité mais pas pour en faire une voie privée.

A priori, de ce que m'ont dit certains voisins, c'est une voie publique puisqu'elle
l'était avant l'installation de la grille et que rien n'a logiquement changé le statut de cette voie.

Aucune signalisation ! Pas de panneau "voie privée", pas de panneau "interdit aux cycles"...
Juste la plaque signalétique de rue classique "impasse Boulot".

Rien d'autre ! Malheureusement !

Merci de vos premières réponses...
Revenir en haut Aller en bas
https://www.v2-honda.com
JJ62


JJ62

Masculin Nombre de messages : 12
Age : 58
Localisation : Boulogne sur mer Pas de C
Prénom : Jean Jacques
Moto(s) : Honda deauville 650
Pacific coas
Date d'inscription : 22/12/2021

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyJeu 6 Jan 2022 - 18:34

pour info... même le panneau "interdit sauf riverains" est illégal, c'est discriminatoire.. ça été jugé par la cour européénne il y a de nombreuses années (ce sont des restes de combat de mes années motos chemin ou on nous fermait les chemins a tour de bras..

Revenir en haut Aller en bas
nouveauV2


nouveauV2

Masculin Nombre de messages : 341
Age : 63
Localisation : pas de Calais
Prénom : Michel
Moto(s) : Deauville 700 de 2011
Date d'inscription : 28/03/2020

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyJeu 6 Jan 2022 - 19:58

Bonsoir, que disent les plans du cadastre sur cette voie (j'ai eu presque le même problème et j'ai constaté que j'avais 1 mètre de voirie qui m'appartenait!!!) Va voir en Mairie et ensuite
demande "courtoisement" à ceux qui jazzent quels sont les arguments et surtout les textes officiels qui leur permettent de râler. La grille a t-elle été posée sur ordre de la mairie ou pour faire plaisir à quelqu'un ?

Malheureusement il y a toujours des gens qui veulent instaurer leurs propres lois

Courage
Revenir en haut Aller en bas
Cyril74

Co-Fondateur
Co-Fondateur
Cyril74

Masculin Nombre de messages : 7181
Age : 45
Localisation : Thonon
Prénom : Cyril
Moto(s) : Transalp 650 2005
Date d'inscription : 23/01/2009

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyJeu 6 Jan 2022 - 20:07

J'ai 1m50 de large de voirie qui m'appartient sur mon impasse le long de mon terrain, mais pour autant je n'ai pas le droit de m'y garer ou d'y entreposer quoique ce soit, car c'est une voie de circulation.
Je sais c'est injuste, d'autant plus que j'ai payé ce terrain.
La notaire m'avait dit lorsque je lui avais fait remarquer que par contre je ne payais pas d'impôts sur cette surface (ça me fait une belle jambe, j'aurai préféré pouvoir en jouir pour me garer le long de chez moi).
Revenir en haut Aller en bas
Doumé

Sorcier
Sorcier
Doumé

Masculin Nombre de messages : 1744
Age : 63
Localisation : Thivier 24800 Dordogne
Prénom : Dominique
Moto(s) : 650 Deauville 1999
Chopper rigid
Date d'inscription : 03/07/2014

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyDim 9 Jan 2022 - 19:39

Salut Manu
je pense que tu as affaire à des ( mal jodido ) Voir traduction Google Mort de rire !
Met un panneau avec ceci : j'habite ici depuis X années, je gare ma mobylette ici, si cela ne vous conviens pas, je vous invites a venir m'en parler.
Et surtout tu met (cordialement)
Revenir en haut Aller en bas
DiBingo

Premier inscrit
Premier inscrit
DiBingo

Masculin Nombre de messages : 39108
Age : 52
Localisation : Hérault
Prénom : Manu
Moto(s) : Multi V2 Honda
Date d'inscription : 27/08/2008

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyLun 10 Jan 2022 - 0:45

Renseignement pris à la Mairie :

C'est une voie publique ! (au même titre que n'importe quelle rue !)

La grille bien qu'illégale a été posée pour des raisons de sécurité. (squat de jeunes, accès cambrioleurs)

Aucun interdiction n'existe à son propos.
Pas de signalisation au sol, pas de panneau d'interdiction.

J'ai donc tout à fait le droit de m'y garer à condition de ne pas gêner le passage des piétons.

Un cantonnier a râlé que je m'y gare, une vieille aussi.
De toutes façons, la majorité des gens qui ont accès à cette impasse m'ont
confié n'y voir aucune objection.

Donc ! Pas de souci ! La Banane !

A moins que bien entendu, suffisamment de gens se manifestent auprès du Maire,
ou qu'une personne face du forcing auprès de lui... MAIS !
Il(s) devrai(en)t alors justifier d'une raison majeure pour qu'un décret soit prononcé.

Dans la mesure ou j'ai la majorité des voisins dans ma poche....
ce serait relativement perdu d'avance....
Revenir en haut Aller en bas
https://www.v2-honda.com
Cyril74

Co-Fondateur
Co-Fondateur
Cyril74

Masculin Nombre de messages : 7181
Age : 45
Localisation : Thonon
Prénom : Cyril
Moto(s) : Transalp 650 2005
Date d'inscription : 23/01/2009

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyLun 10 Jan 2022 - 9:42

Une bonne nouvelle pour toi en quelque sorte
Revenir en haut Aller en bas
DiBingo

Premier inscrit
Premier inscrit
DiBingo

Masculin Nombre de messages : 39108
Age : 52
Localisation : Hérault
Prénom : Manu
Moto(s) : Multi V2 Honda
Date d'inscription : 27/08/2008

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyLun 10 Jan 2022 - 11:14

Ouais si on peut dire.
Les gens mal renseignés ou qui se croient au dessus des lois,
ou même pensent qu'ils ont tous les droits (comme la vieille qui me sort qu'elle fait se qu'elle veut
devant sa porte parce que ça lui appartient)
peuvent faire les mauvaises langues....
Revenir en haut Aller en bas
https://www.v2-honda.com
JJ62


JJ62

Masculin Nombre de messages : 12
Age : 58
Localisation : Boulogne sur mer Pas de C
Prénom : Jean Jacques
Moto(s) : Honda deauville 650
Pacific coas
Date d'inscription : 22/12/2021

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyLun 10 Jan 2022 - 12:18

au moins tu as les bonnes infos par ta mairie.. j'étais (presque ) sur de ma réponse.. avec la grille, ça te fait un parking presque privé.. cool..
Revenir en haut Aller en bas
Cyril74

Co-Fondateur
Co-Fondateur
Cyril74

Masculin Nombre de messages : 7181
Age : 45
Localisation : Thonon
Prénom : Cyril
Moto(s) : Transalp 650 2005
Date d'inscription : 23/01/2009

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyLun 10 Jan 2022 - 18:59

DiBingo a écrit:
Ouais si on peut dire.
Les gens mal renseignés ou qui se croient au dessus des lois,
ou même pensent qu'ils ont tous les droits (comme la vieille qui me sort qu'elle fait se qu'elle veut
devant sa porte parce que ça lui appartient)
peuvent faire les mauvaises langues....

Tu sais ce que je pense "des gens" Manu: C'est de la merde Mort de rire !
Revenir en haut Aller en bas
hydro


hydro

Masculin Nombre de messages : 95
Age : 55
Localisation : St amand L Eaux
Prénom : J-Marie
Moto(s) : Deauville 650
Date d'inscription : 21/09/2020

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyLun 10 Jan 2022 - 19:18

Pourquoi quand on devient vieux on devient con?
Est-ce que la mairie t'a donné un document pour preuve?
Bon et puis, si ça ne se calme pas tu leur précises que la grille est illégale et que s'ils font des vagues la maire l'enlèvera, d'autant plus que c'est surement elle qui en assume l'entretien non?
Revenir en haut Aller en bas
DiBingo

Premier inscrit
Premier inscrit
DiBingo

Masculin Nombre de messages : 39108
Age : 52
Localisation : Hérault
Prénom : Manu
Moto(s) : Multi V2 Honda
Date d'inscription : 27/08/2008

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyLun 10 Jan 2022 - 19:40

Jean jacques a écrit:
avec la grille, ça te fait un parking presque privé.. cool.

Mais c'était d'ailleurs mon ressenti dès le départ quand j'ai commencé à m'y garer ! Mort de rire !

Cyril a écrit:
Tu sais ce que je pense "des gens" Manu: C'est de la merde Mort de rire !

Oh je vois à qui tu penses sur ce coup là !
à un certain banni du nom de Nicolas ? nan ? Je suis vert !

Ce genre de gens, tu peux leur expliquer 1 Million de fois qu'ils font de la merde
et te cassent les pieds mais non, ils reviennent toujours à la charge ! Tanpis !

Jean Marie a écrit:
Pourquoi quand on devient vieux on devient con?

Pas forcément !
Tu as de jeunes cons qui vont le rester et des vieux qui deviennent moins cons avec le temps.

Riant à voix haute

La Mairie assure effectivement l'entretien de la grille et devrait assurer aussi celui de l'impasse...
seconde chose qu'elle ne fait pas ! Grand sourire
Revenir en haut Aller en bas
https://www.v2-honda.com
fc1958


fc1958

Masculin Nombre de messages : 853
Age : 64
Localisation : Hauts de France (62)
Prénom : Christian
Moto(s) : Deauville 650
Date d'inscription : 27/02/2011

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyMar 11 Jan 2022 - 11:02

Tu peux poser la question sur Alexia, tu auras une réponse rapide. Excellent !
Revenir en haut Aller en bas
DiBingo

Premier inscrit
Premier inscrit
DiBingo

Masculin Nombre de messages : 39108
Age : 52
Localisation : Hérault
Prénom : Manu
Moto(s) : Multi V2 Honda
Date d'inscription : 27/08/2008

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyMar 11 Jan 2022 - 11:34

Oui merci, je pensais justement trouver un forum de ce type pour avoir des réponses plus complètes. Excellent !
Revenir en haut Aller en bas
https://www.v2-honda.com
Cyril74

Co-Fondateur
Co-Fondateur
Cyril74

Masculin Nombre de messages : 7181
Age : 45
Localisation : Thonon
Prénom : Cyril
Moto(s) : Transalp 650 2005
Date d'inscription : 23/01/2009

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyMar 11 Jan 2022 - 11:52

Dibingo a écrit:

Cyril a écrit:
Tu sais ce que je pense "des gens" Manu: C'est de la merde Mort de rire !

Oh je vois à qui tu penses sur ce coup là !
à un certain banni du nom de Nicolas ? nan ? Je suis vert !



Oh non pas particulièrement.
Juste des gens en général. Plus ça va, plus je fuis le monde.
Revenir en haut Aller en bas
DiBingo

Premier inscrit
Premier inscrit
DiBingo

Masculin Nombre de messages : 39108
Age : 52
Localisation : Hérault
Prénom : Manu
Moto(s) : Multi V2 Honda
Date d'inscription : 27/08/2008

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyMar 11 Jan 2022 - 13:16

Doit bien y avoir moyen d'être ermite en Suisse ? nan ? Riant à voix haute
Revenir en haut Aller en bas
https://www.v2-honda.com
nouveauV2


nouveauV2

Masculin Nombre de messages : 341
Age : 63
Localisation : pas de Calais
Prénom : Michel
Moto(s) : Deauville 700 de 2011
Date d'inscription : 28/03/2020

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyMar 11 Jan 2022 - 19:13

Si la Vieille dame fait ce qu'elle veut, pourquoi n'en ferais tu pas autant !  certains anciens (anciennes ) pensent souvent que leur âge leur octroie tous les droits , mais bon on ne met pas de l'intelligence où il n'y a pas de place pour en mettre . Papy
Revenir en haut Aller en bas
DiBingo

Premier inscrit
Premier inscrit
DiBingo

Masculin Nombre de messages : 39108
Age : 52
Localisation : Hérault
Prénom : Manu
Moto(s) : Multi V2 Honda
Date d'inscription : 27/08/2008

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyMer 12 Jan 2022 - 1:30

Pour l'instant les esprits sont apaisés, si ça devait se gâter, je passerais à plus méchant ! Discret / Faché
Revenir en haut Aller en bas
https://www.v2-honda.com
tempus fugit

Fan de chichourle
tempus fugit

Masculin Nombre de messages : 1597
Age : 63
Localisation : Haute Provence
Prénom : Serge
Moto(s) : Deauville 2002
Date d'inscription : 30/07/2015

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyMer 12 Jan 2022 - 18:38

Chouette! ça va saigner! Mort de rire !
Revenir en haut Aller en bas
DiBingo

Premier inscrit
Premier inscrit
DiBingo

Masculin Nombre de messages : 39108
Age : 52
Localisation : Hérault
Prénom : Manu
Moto(s) : Multi V2 Honda
Date d'inscription : 27/08/2008

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyMer 12 Jan 2022 - 19:05

Il est bagarreur notre Serge !
Mais non, tout va bien ! Satisfait
Revenir en haut Aller en bas
https://www.v2-honda.com
JJ62


JJ62

Masculin Nombre de messages : 12
Age : 58
Localisation : Boulogne sur mer Pas de C
Prénom : Jean Jacques
Moto(s) : Honda deauville 650
Pacific coas
Date d'inscription : 22/12/2021

Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? EmptyJeu 13 Jan 2022 - 11:27

Faut pas que ça finisse par un bûcher au milieu de l'impasse avec la sorciére attachée au milieu.. Grand sourire
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty
MessageSujet: Re: Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?   Garer sa moto dans une impasse publique fermée ? Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Garer sa moto dans une impasse publique fermée ?
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Garer sa moto dans son salon
» enquete publique
» Remorque porte moto à 120 euros (dans le Cher)
» Accident moto tragique (appel à témoins) dans 66
» Rencontre dans le 91 et alentours - Journée nationale de la moto et des motards

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
V2 HONDA :: LA VIE DU FORUM et de ses motards :: La législation, L'administratif, les manifestations anti-loi, la sécurité-
Sauter vers:  

Firefox : risque d'incompatibilité Forum incompatible avec les téléphones mobiles

Temps lRéférencementCréer un forum | © phpBB | Forum gratuit d'entraide | Signaler un abus | Forum gratuit