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 Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion

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Furg

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MessageSujet: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Mar 3 Mar 2015 - 10:05

Dans le parcours administratif de la première immatriculation de mon 50 mtx de 1983 (acheté récemment d'occasion non immatriculé au moment de la loi de 2011 pour cause de séjour de 10 ans dans une grange), je croyais être sorti d'affaire en ayant obtenu le certificat de conformité chez Honda.

En effet, fort de ce document j'ai déposé en Préfecture un dossier contenant le certificat de cession, celui de conformité, la demande d'immatriculation et tous les justificatifs nécessaires... C'était sans compter la logique administrative. Ma demande vient d'être rejetée au motif que c'est au vendeur de faire la première immatriculation avant de vendre le véhicule et pour cela il lui faut un justificatif d'achat du véhicule.

Je l'ai donc recontacté et heureusement pour moi, il est d'accord pour faire la démarche et il a gardé la facture d'origine du garage auquel il a acheté le MTX d'occasion en 1986 (il m'en avait donné une copie). Mais franchement pour immatriculer un 50cc de + de 30 ans... on ne nous facilite pas la vie.

A ce titre, voici une petite analyse de Motoservices.com sur le sujet :

Imposer la présentation d'un certificat de cession ou d'une facture nous parait une absurdité et semble tout droit sortie du cerveau d'un "fonctionnaire technocrate coupé du monde réel". En effet comment fera le propriétaire d'une mob des années 50 achetée à Madame Michu, 150 francs de la main à la main et qui à ce jour n'a aucun document officiel pour justifier de son acquisition... Cela ne va aboutir qu'a une seule chose, à obliger des gens honnêtes à faire un faux certificat de cession. Il aurait été certainement plus réaliste de réclamer une déclaration de propriété sur honneur avec le cas échéant l'aval de 2 ou 3 témoins pour attester de la propriété du cyclomoteur en question et de poursuivre en cas de faux les tricheurs. D'ailleurs si le technocrate avait un peu réfléchi avant de pondre ce texte, il aurait rapidement pris conscience du fait que ce ne sont pas les petits voyous qui vont demander l'immatriculation d'une mob des années 50 pour commettre leurs méfaits.

Doute
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DiBingo

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MessageSujet: Re: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Mar 3 Mar 2015 - 13:10

C'était pour ton fiston, c'est ça ?

Encore une aberration de technocrate cette réglementation ! Nom d'une pipe !

Quelque part, c'est encore un moyen subtil de l'état, de ne pas rendre à la circulation de vieux engins ! Vraiment nul !

Heureusement pour toi, ça fini bien, mais ce n'est surement pas le cas pour tous. Tanpis !
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MessageSujet: Re: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Mar 3 Mar 2015 - 14:58

Oui c'est bien le 50 de mon fils mais disons que heu... j'aimerais bien le faire rouler en attendant qu'il ait l'âge Embarassé Allons-y heureux !

J'espère que ça va bien finir, je ne suis pas à l'abri d'une improvisation de la préfecture.

C'est d'ailleurs ce qui est très révélateur sur le site "Service Public". En gros ils disent ceci : "Voici les démarches à effectuer" et on comprend de fait qu'ils donnent la version vraie des choses, vu leur nom et leur positionnement. Mais ils rajoutent (en résumé) : "Si une Préfécture vous demande autre chose que cela et que vous trouvez que c'est injustifié, vous pouvez toujours demander un recours gracieux par écrit au Préfet".

Je n'invente rien, c'est là

Ca laisse rêveur non ?

Grande interrogation
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DiBingo

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MessageSujet: Re: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Mar 3 Mar 2015 - 15:30

On est dans le flou total quoi ! Je suis vert !

ça se fait pour pas mal de nouvelles lois à la con de ces dernière années.
Comme par exemple cette histoire qui dit qu'une moto doit être strictement conforme à l'origine,
sinon elle doit repasser aux mines et changer de carte grise.
Cela implique des clicos d'origine et des pots d'échappement d'origine.
Donc pas de pots différents, même s'ils sont homologués.

Ces dernières mesures là... que l'état à décrété pour interdire les débridages sauvages.

Seulement voilà..... la police n'est pas mécano et ils ne sont pas capables de
définir si une pièce est d’origine ou non et si elle et nuisible ou non.

Je m'égare, m'enfin c'est du pareil au même. Le flou total......
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MessageSujet: Re: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Mer 4 Mar 2015 - 8:29

Grand sourire Pour les véhicules de plus de trente ans, il y a aussi la possibilité de passé par la "FFVE" (Fédération Française des Véhicules d'Epoque) en cas d'absence de carte grise ou autre documents.

A+
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MessageSujet: Re: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Jeu 5 Mar 2015 - 14:47

J'y ai pensé au départ mais la procédure semblait beaucoup plus longue que la filière normale...
En tout cas merci ! Clin d'oeil
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MessageSujet: Re: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Dim 15 Mar 2015 - 14:18

Ouf !

Et ben voilà ! Avec un peu de bonne volonté...

L'ancien propriétaire qui a bien voulu faire la demande de première immatriculation du véhicule auprès de sa préfecture (autre département) a obtenu la carte grise définitive en... 3 jours !!!

Je viens de la recevoir (que c'est beau une carte grise  Très triste ) avec le certificat de vente et je ne devrais plus rencontrer d'obstacle pour immatriculer le véhicule à mon nom... enfin j'espère  Sans commentaire !
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MessageSujet: Re: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Dim 15 Mar 2015 - 23:48

Ouf ! enfin ! Viens dans mes bras

Une petite photo de la bête pour illustrer et clore cette discussion ? Respect !
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MessageSujet: Re: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Lun 16 Mar 2015 - 9:51

Voilà la bête peu après l'achat. Elle est de 1984 et elle se marre bien quand elle voit ma XLV de... 1988 Je taquine !

Depuis cette photo, je l'ai équipée de 2 TKC 80, du porte bagage, des comodos et du feu arrière d'origine, des clignotants, du klaxon et dès qu'elle est immatriculée à mon nom je vais pouvoir m'en servir. Mon fils n'ayant pas encore l'âge, il faut bien que je la fasse tourner... (on trouve les excuses qu'on peut Embarassé )  Clin d'oeil


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MessageSujet: Re: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Lun 16 Mar 2015 - 18:25

De toutes façons l'excuse, c'est que lorsque ça ne sert pas, ça s'use quand même ! Satisfait

Jolie MTX en tous cas, ça valait le coup de s'en occuper à mon avis ! Bravo !

ça nous fait des souvenirs en tous cas ! Papy

Le fiston en connait tout l'histoire au moins ? tu l'as briffé ? Je suis vert !
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MessageSujet: Re: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Mar 17 Mar 2015 - 11:59

Oui il sait tout, j'ai même trouvé un essai comparatif de MJ à sa sortie avec notamment son grand rival de l'époque, le Yamaha 50.

La plus grande critique donnée dans l'essai pour une machine destinée à des gamins de 14 ans... le poids (env. 100 kgs) qui les fait peiner à la mettre sur la centrale, l'engin n'a pas de latérale...

Tanpis !
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MessageSujet: Re: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Mar 17 Mar 2015 - 18:37

Oh béh y'a de l'adaptable pour la latérale de nos jours.
L'ennui c'est de ne pas partir sans l'oublier ! Je suis vert !
(à l'ancienne quoi !)
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MessageSujet: Re: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Mer 18 Mar 2015 - 16:10

Tu as raison, il faut que je lui trouve ça. Clin d'oeil
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MessageSujet: Re: Première immatriculation d'un 50cc acheté d'occasion    Mer 18 Mar 2015 - 16:43

S'il s'y fait c'est tout bon !
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