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 Ré-immatriculation propriétaire, numéro de série en doublon

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Jeff

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MessageSujet: Re: Ré-immatriculation propriétaire, numéro de série en doublon   Mer 17 Nov 2010 - 18:44

pantwinacat a écrit:
...Comment jeff a fait pour prouver qu'il était propriétaire d'une moto trouvée au bord de la route ?....
Euh... Embarassé Embarassé Embarassé
C'était de l'humour. Mort de rire !
Bien sûr qu'il y avait un autre proprio avant moi... Excellent !
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Cyril74

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MessageSujet: Re: Ré-immatriculation propriétaire, numéro de série en doublon   Jeu 18 Nov 2010 - 8:09

pantwinacat a écrit:

Comment fait-on, lorsqu'il s'agit d'un véhicule "sorti de grange", qui n'a plus de papiers ?

Pour faire une carte grise de collection, je crois que l'ancienne carte grise n'est pas nécessaire


Et bien justement c'est bien ce que je me demande...
Comment fait-on si on récupère une moto sans CG....?
À mon avis il faut que l'ancien propriétaire fasse une demande de duplicata avant de pouvoir la céder.
Encore faut retrouver l'ancien proprio... Si c'est le petit fils qui revend la moto du pépé décédé, sans CG parce que perdue, etc....

Si quelqu'un a une procédure et/ou texte de loi officiel, je suis preneur (à titre d'info car pas concerné pour le moment).

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pantwinacat

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MessageSujet: Re: Ré-immatriculation propriétaire, numéro de série en doublon   Jeu 18 Nov 2010 - 11:16

Bonjour Cyril,
Si quelqu'un a déjà fait immatriculer un véhicule en collection, ce serait sympa qu'il nous dise comment il s'y est pris, et le résultat ! Moi je ne l'ai encore jamais fait. A+.
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MessageSujet: Re: Ré-immatriculation propriétaire, numéro de série en doublon   

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Ré-immatriculation propriétaire, numéro de série en doublon
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